Conditions d'utilisation de Coolbe

# 1. Dispositions générales

Ces « Conditions » représentent un accord contractuel entre vous et SIA « Joom », où

« Vous » est un utilisateur domicilié dans l'Union européenne ou au Royaume-Uni (« vous », « votre », « vos ») qui agit en tant que personne physique et non en tant que personne morale à des fins commerciales, et
SIA « Joom » est une personne morale avec le numéro d'immatriculation 40103993365 et l'adresse enregistrée à 78-1, rue Gustava Zemgala, LV-1039, Riga, Lettonie (« Joom », « nous », « notre », « nos »).

Cet accord régit votre utilisation de et votre accès à :

le site web https://www.joom.com, https://www.coolbe.co.uk et tout autre site web appartenant à ou exploité par Coolbe ou toute partie de celui-ci (collectivement dénommés « Site Web »),
notre application mobile « Joom » (« Application », avec le Site Web et toutes les ressources, fonctionnalités ou services mis à disposition via le Site Web et/ou l'Application, également dénommés « Site »),
le contenu du Site Web et/ou de l'Application (« Contenu »), et
le service client associé avec le Contenu (y compris les remboursements).

Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement et intégralement ces Conditions et la Politique de confidentialité disponibles à l'adresse https://coolbe.co.uk/privacy avant d'utiliser le Site et de vous inscrire sur le Site. Ceci est important, étant donné que votre utilisation de nos services ou votre inscription sur le Site signifie que vous acceptez ces Conditions et reconnaissez avoir lu notre Politique de confidentialité.

Coolbe se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le Site (ou toute partie de celui-ci) en cas de développements techniques du Site. Coolbe se réserve le droit de modifier les Conditions à tout moment, à condition que chacune de ces modifications ne s'applique qu'aux futurs achats sur le Site et n'affecte pas votre utilisation continue du Site. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou toutes Conditions futures, veuillez ne pas utiliser (ou cesser d'utiliser) le Site. À sa seule discrétion, Coolbe peut également proposer d'autres services ou fonctionnalités régis par des conditions différentes.

N'hésitez pas à contacter le service client de Coolbe à support@coolbe.co.uk si vous avez des questions ou des problèmes.

# 2. Rôle de Coolbe dans les transactions avec vous

Coolbe fournit une plateforme aux vendeurs qui se conforment aux politiques de Coolbe afin d'offrir et vendre certaines marchandises. Coolbe n'agit pas en tant que vendeur des marchandises proposées sur le Site. En passant toute commande sur le Site, vous concluez un contrat d'achat directement avec un vendeur et non avec Coolbe. Tous les droits que vous pourriez avoir à l'égard de tout produit que vous avez acheté sont uniquement à l'encontre des vendeurs auprès desquels vous avez acheté ce produit et non à l'encontre de Coolbe.

Tous les vendeurs référencés sur le Site sont des commerçants (des personnes morales ou leurs équivalents en vertu des lois qui sont applicables à leur égard). Ceci signifie que la loi européenne sur la protection des consommateurs s'applique à vous et à votre contrat avec le vendeur.

Veuillez noter que Coolbe n'a aucun contrôle sur la qualité, la sécurité, la moralité ou la légalité de tout aspect des produits, la véracité ou l'exactitude des produits et la capacité des vendeurs à vendre ces produits – c'est le vendeur qui est finalement responsable de ces aspects.

Vous pouvez trouver les coordonnées du vendeur, auprès duquel vous avez acheté/voulez acheter un produit, dans la fiche de cet article. Le vendeur est seul responsable de la validité et de l'exactitude des coordonnées qu'il affiche sur les fiches produits. Si vous ne pouvez pas contacter le vendeur moyennant ces coordonnées, veuillez bien nous en informer via support@coolbe.co.uk.

Coolbe agit en tant qu'agent commercial des vendeurs dans le cadre défini par l'accord entre eux, y compris les pouvoirs et droits de négocier et conclure des transactions au nom des vendeurs via le Site, de fixer le prix final des produits proposés sur le Site et (à la seule discrétion de Coolbe) d'assister les vendeurs dans la réception et le traitement des demandes de remboursement et de garantie de la part de l'acheteur. Coolbe n'agit pas en tant qu'agent commercial en votre nom.

Veuillez noter que le prix auquel le produit vous est proposé peut être personnalisé à l’aide d'un processus décisionnel automatisé et ainsi différer des prix proposés aux autres utilisateurs.

Coolbe ne fournit pas de services de paiement – elle agit uniquement en tant qu'agent des vendeurs aux fins de recevoir des paiements au nom des vendeurs et de payer les fonds dus aux vendeurs dans le cadre des transactions conclues entre vous et les vendeurs sur le Site. Coolbe a le droit de déterminer les prestataires de services de paiement (« PSP ») qui prendront toutes les mesures nécessaires pour le paiement, l'acceptation, l'acquisition, le traitement et le service des paiements associés aux transactions entre les vendeurs et vous. Coolbe se réserve le droit de désigner n'importe quel nombre de PSP.

Vous pouvez avoir le droit de demander une rétrofacturation. En règle générale, la rétrofacturation signifie une annulation d'un paiement effectué par vous, en tout ou en partie, par l'émetteur de la carte à votre demande ou à la demande d'un acquéreur/autre prestataire de services de paiement conformément aux règles du système de paiement pertinent.

Coolbe est financièrement responsable des rétrofacturations aux vendeurs et, à cette fin, résout les litiges liés aux rétrofacturations entre les clients (titulaires de carte) et les vendeurs. De ce fait, les rétrofacturations liées aux clients et associées aux risques de fraude seront investiguées par Coolbe et les prestataires de services de paiement conformément à leurs obligations contractuelles mutuelles.

Votre obligation de paiement envers le vendeur sera considérée comme accomplie à partir du moment de la réception du paiement par Coolbe (ou par son PSP, le cas échéant). Coolbe (via son PSP, le cas échéant) est alors responsable de verser les fonds aux vendeurs comme il est prescrit par les accords entre Coolbe, le vendeur et le PSP. Si Coolbe (via son PSP) ne verse pas ces montants à un vendeur, le vendeur n'aura de recours qu'à l'encontre de Coolbe (ou son PSP, le cas échéant) et non directement à l'encontre de vous.

# 3. Suspension et résiliation du service

Coolbe a le droit, à sa seule discrétion, de suspendre temporairement ou de mettre fin à votre utilisation du Site et/ou à vos privilèges d'inscription après avoir fourni. La raison de cela peut être votre utilisation abusive de la plateforme, toute violation par vous de ces Conditions ou de toute loi. La durée de la suspension dépendra de la gravité de la violation et correspondra à celle-ci. Les violations s'entendent comme suit :

Violation de nos droits de propriété intellectuelle ou de ceux d'un tiers,
Toute forme de fraude liée au paiement. Cela inclut l'utilisation d'une carte de crédit volée pour les paiements sur le Site, l'utilisation de données de tiers ou de fausses données pour effectuer un paiement.
Fourniture fréquente d'informations par vous (c'est-à-dire publiées ou mises à disposition sur le Site) qui constituent un contenu illégal (« Contenu Illégal »). Le Contenu Illégal comprend, sans s'y limiter, toute information, quelle que soit sa forme, relative à des contenus, produits, services et activités illégaux tels que les discours haineux, contenus terroristes, tout type de contenu discriminatoire, les images inappropriées illustrant des abus sexuels des enfants, le partage illégal d'images privées sans consentement, le harcèlement en ligne, l'utilisation non autorisée de droits d'auteur ou de matériel protégé d'une autre manière, etc. et la violation des articles 6 et 7 des présentes Conditions.
Violation due à des abus verbaux ou écrits de toute nature (y compris des menaces d'abus ou de représailles) à l'encontre de tout employé, responsable, partenaire ou client de Coolbe. Violation des lois sur les sanctions (par exemple, vos données sont incluses dans une ou plusieurs listes de sanctions gouvernementales internationales).
Violation des dispositions des ces Conditions.
Tout type d'action susceptible de présenter un risque pour la sécurité de votre compte ou des comptes d'autres utilisateurs : utilisation du compte d'un autre utilisateur, utilisation du même compte par différentes personnes, tentative d'obtenir des mots de passe d'autres utilisateurs ou l'accès à leurs comptes, fausse déclaration d'identité ou affiliation à une autre personne, dissimulation d'une véritable adresse IP, etc.
Soumission fréquente de notifications manifestement infondées dans le cadre du mécanisme de notification et d'action de Coolbe ou soumission fréquente de plaintes manifestement infondées dans le cadre de la procédure interne de traitement des plaintes de Coolbe.
Certains des exemples ci-dessus constituent également une violation des ces Conditions. Outre ce qui précède, la violation des Conditions inclut, sans s'y limiter :
Fourniture de fausses informations à l'équipe d'assistance de Coolbe (par exemple, les photos et les vidéos que vous fournissez à l'appui de vos déclarations ou allégations ou pour obtenir le remboursement d'une commande sont éditées dans des programmes spéciaux et sont donc fausses).
Le pourcentage de retours et/ou de remboursements de commandes dépasse la moitié du nombre total de commandes passées sur le Site et/ou la moitié du montant total payé pour les commandes passées sur le Site.

Si Coolbe met fins à vos droits d'utilisation, Coolbe aura cependant le droit d'exercer tous ses droits supplémentaires et recours légaux en cas de réclamations, dommages-intérêts, récompenses, frais et/ou responsabilités résultant de ou liés à tout votre défaut ou violation.

Une fois que votre compte sur le Site est suspendu, vous ne pourrez plus passer de nouvelles commandes ou utiliser vos points bonus, mais vous pourrez toujours :

Accéder à votre compte d'utilisateur autorisé,
Consulter les informations relatives à vos commandes,
Publier des avis sur vos commandes,
Contacter l'équipe d'assistance de Coolbe (notamment pour contester la suspension ou la résiliation de votre compte),
Envoyer des demandes de remboursement et nous informer des commandes retournées.

Si vous considérez que Coolbe manque à l'une de ses obligations (soit celles prévues dans les présentes Conditions, soit celles prévues par la loi), vous avez également le droit de résilier les présentes Conditions en annulant votre enregistrement sur le Site.

# 4. Confidentialité

Pour savoir comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons les données vous concernant (souvent dénommées « données personnelles »), veuillez consulter notre Politique de confidentialité sur https://coolbe.co.uk/privacy. Veuillez nous contacter à l'adresse privacy@coolbe.co.uk si vous avez des questions liées à la confidentialité ou si vous avez besoin des informations supplémentaires.

# 5. Exigences relatives aux informations que vous publiez ou affichez

En tant qu'utilisateur, vous acceptez que toute information que vous publiez ou affichez :

doit être véridique, exacte, complète et licite,
ne doit pas être fausse, fallacieuse ou mensongère,
ne doit pas contenir des informations diffamatoires, calomnieuses, menaçantes ou harcelantes, obscènes, répréhensibles, offensantes, explicitement sexuelles ou préjudiciables aux mineurs,
ne doit pas contenir des informations discriminatoires ou incitant à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge,
ne doit violer les présentes Conditions et la politique de confidentialité.

# 6. Vos obligations

En tant qu'utilisateur du Site, vous acceptez que :

vous devez utiliser le Site conformément aux présentes Conditions et à la loi applicable. Ceci signifie que vos activités sur le Site Web ou au sein de l'Application ne contrediraient pas les lois et réglementations applicables ;
vous devez informer Coolbe au préalable si vous ne souhaitez pas passer des commandes en tant que consommateur mais dans un but lié à votre capacité professionnelle ou à vos activités commerciales. Par défaut, nous vous considérons comme personne physique et consommateur au regard des objectifs et du fonctionnement du Site ;
vous devez fournir une adresse correcte et valide à des fins de livraison. Nous nous référons à ces informations, par exemple, pour nous assurer que les impôts et les droits sont correctement calculés et perçus. L'adresse que vous indiquez comme l'adresse de livraison est le lieu de réception du produit et le point final de livraison du produit. En passant une commande sur le Site, vous confirmez que l'adresse que vous avez indiquée est complète, valide et correcte ;
vous ne devez pas frauder toute personne ou entité en utilisant le Site (par exemple, en utilisant des cartes de crédit/débit volées) ;
vous ne devez pas faire de fausses déclarations sur vous-même ou votre affiliation avec une personne ou une entité (par exemple, en vous inscrivant sur le Site sous le nom d'une autre personne ou en utilisant les informations d'identification d'un tiers) ;
vous ne devez pas pratiquer le spamming ou la pêche aux données de quelque nature que ce soit ;
vous ne devez pas copier, reproduire, exploiter ou exproprier le Contenu ou le Site et/ou tout composant propriétaire, répertoires, bases de données et listes de ceux-ci ;
vous ne devez pas utiliser de virus informatiques, d'autres dispositifs, méthodes et technologies destructeurs, y compris des codes et des botnets qui ont pour effet d'endommager, empêcher, intercepter ou exproprier tout système logiciel ou matériel, des données ou des informations personnelles ;
vous ne devez mettre en place aucun stratagème visant à compromettre l'intégrité des données, systèmes ou réseaux utilisés par Coolbe et/ou le Site ou à obtenir un accès non autorisé à ces données, systèmes ou réseaux ;
vous ne devez pas accéder, utiliser ou tenter de copier, reproduire, exploiter ou exproprier notre API à moins que ceci ne soit autorisé par Coolbe dans un but spécifique.

# 7. Vérification de l'âge

Le Site n'est pas conçu ni destiné aux mineurs et ceux-ci ne doivent pas y accéder. Vous êtes autorisé à vous inscrire sur le Site si vous avez 18 ans ou plus, ou si vous avez 16 ans et vous vous inscrivez avec la permission et le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal et vous utiliserez le Site sous leur surveillance. Tout enfant de moins de 16 ans n'est pas autorisé à devenir utilisateur de Coolbe, et ses parents ou tuteurs légaux ne peuvent pas accepter ces Conditions en son nom.

Si vous êtes un résident d'un État, d'une province ou d'un pays qui impose des exigences supplémentaires ou différentes en matière de l'âge pour l'utilisation du Site ou de toute partie de celui-ci, en vous inscrivant en tant qu'utilisateur, vous déclarez que votre inscription en tant qu'utilisateur, le fait de nous fournir vos informations personnelles identifiables et notre utilisation de ces informations personnelles identifiables, comme il est prévu dans notre Politique de confidentialité, n'enfreint pas les lois ou réglementations applicables de cet État, province ou pays. Veuillez consulter la Politique de confidentialité pour voir la liste des informations personnelles identifiables.

# 8. Communications

Dans le cas où une autorisation est requise en vertu de la loi qui vous est applicable, en acceptant ces Conditions, vous nous autorisez à vous contacter par courriel (si vous en nous avez fourni un), par téléphone mobile (si vous en nous avez fourni un) et par d'autres moyens via le Site, y compris les notifications push.

Nous vous enverrons des notifications liées à l'utilisation du Site, à la sécurité ou à d'autres matières liées au Site et des messages promotionnels. Vous pouvez modifier vos préférences de communication à tout moment en changeant vos paramètres personnels ou en nous envoyant votre demande via privacy@coolbe.co.uk. Veuillez noter que vous ne pouvez pas refuser de recevoir ces messages de service de notre part, y compris des avis juridiques et de sécurité, car ces avis ne sont pas de nature commerciale.

Coolbe a le droit, mais non l'obligation, de surveiller, refuser, modifier ou supprimer tout ou partie de toute publication, tout document soumis ou tout contenu en cas de violation des présentes Conditions.

En utilisant le Site ou en communiquant avec Coolbe ou des tiers par le biais de votre accès au Site, vous consentez à recevoir des communications de Coolbe, y compris des courriels, des SMS ou des messages sur les réseaux sociaux et d'autres méthodes en ligne, mobiles ou conventionnelles, telles qu'elles existent actuellement ou pourraient évoluer à l'avenir. Vous vous engagez également à ne pas abuser des outils de communication mis à votre disposition par le biais de votre accès au Site, y compris le spamming, l'usurpation d'identité, l'envoi de messages commerciaux ou autres non sollicités et l'envoi de contenu qui viole les présentes Conditions.

# 9. Droit de propriété

Le Site et tous ses composants et fonctionnalités, le Contenu et tous les droits de propriété intellectuelle inclus dans ou associés à celui-ci, y compris les brevets, droits d'auteur, marques de commerce, marques de service, logos, savoir-faire, sont soit la propriété de Coolbe, soit la propriété de tiers et nous sont concédés sous licence. Tous les droits, titres et intérêts relatifs aux éléments énumérés ci-dessus dans ce paragraphe nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. De plus, vous ne pouvez pas supprimer ou modifier tout droit d'auteur, marque de commerce ou autre avis de propriété intellectuelle ou de droits de propriété, ou toute légende contenue sur le Site Web, au sein de l'Application ou dans le Contenu.

Vous ne devez pas accéder au Site autrement que par le biais du Site (c'est-à-dire l'interface que Coolbe met à votre disposition via le Site).

Veuillez ne pas utiliser toute partie de la propriété intellectuelle ou du Contenu de Joom : votre utilisation du Site ou de toute partie de celui-ci ne vous accorde aucun droit, licence ou autorisation de quelque nature que ce soit pour reproduire ou utiliser la propriété intellectuelle et/ou le Contenu de Coolbe.

Le Site peut contenir des informations et des documents téléchargés par d'autres utilisateurs du Site, y compris des tableaux d'affichage et des espaces de discussion qui n'ont pas été vérifiés ou approuvés par nous. Les opinions exprimées par d'autres utilisateurs sur le Site ne reflètent pas les opinions ou les valeurs de Coolbe.

# 10. Conséquences de vos commentaires et votre présentation du Contenu

Coolbe est heureuse de recevoir vos commentaires via les adresses courriel indiquées à des fins pertinentes. Cependant, si vous nous envoyez, publiez ou intégrez sur le Site Web, au sein de l'Application ou par le biais de toute partie de ceux-ci :

tout commentaire, message ou remarque,
vos concepts ou idées créatifs ou originaux,
tout contenu, données, texte, photographie, éléments graphiques ou autre matériel, ou
toute information confidentielle, exclusive ou autre (une « Présentation »),

vous déclarez et garantissez à Coolbe que vous êtes le propriétaire de la Présentation ou bien vous avez le droit d'accorder à Coolbe la licence décrite ci-dessous.

En utilisant tout ou partie d'une Présentation, vous acceptez que Coolbe ne vous indemnisera pas pour une telle licence ou Présentation en plus de la possibilité offerte d'utiliser le Site ; qu'une telle Présentation ne sera pas considérée comme confidentielle ou non publique une fois soumise à Joom ; et que Coolbe est uniquement libre de publier ou d'utiliser tout ou partie de la Présentation. Si tout ou partie d'une Présentation est publiée ou utilisée via le Site, vous acceptez que la Présentation et son contenu deviennent accessibles au public et puissent être utilisés par de tiers.

En fournissant une Présentation à Coolbe via le Site Web, l'Application ou autrement :

vous acceptez de ne faire aucune Présentation qui puisse enfreindre de quelque manière que ce soit les présentes Conditions ou inclut un Contenu inapproprié tel que défini ci-dessous ;
vous accordez automatiquement à Coolbe une licence mondiale, illimitée, irrévocable, transférable, cessible et sous-licenciable pour utiliser la Présentation et pour exercer tous les droits d'auteur, de publicité et autres droits relatifs à une telle Présentation, pour la durée des droits d'auteur, y compris toute extension légale, pour quelque raison que ce soit; et
vous assumez la responsabilité d'une telle utilisation de la Présentation via le Site, et indemniserez et dégagez Coolbe de toute réclamation de tiers à l'encontre de Coolbe résultant d'une telle utilisation de la Présentation.

Vous accordez également à chaque utilisateur du Site une licence mondiale et non exclusive pour accéder à votre Présentation via le Site et pour utiliser, reproduire, collecter, distribuer, partager, afficher et exécuter cette Présentation comme il est autorisé sur le Site et en vertu des présentes Conditions, pour la durée des droits d'auteur, y compris toute extension légale, pour quelque raison que ce soit.

# 11. Modération du Contenu et Présentations créés par les Utilisateurs

Coolbe procède à la modération de tout contenu et de toute Présentation que vous soumettez au Site en tant qu'Utilisateur, y compris sous la forme d'avis publiés dans la section « Avis des utilisateurs » du Site et dans la section « Avis » de la fiche produit de chaque produit, ainsi que d'autres informations que vous soumettez au Site. Ce processus est réalisé à l'aide de paramètres prédéfinis et d'outils automatisés tels que des logiciels de reconnaissance automatique de texte, ainsi qu'avec l'intervention humaine. Un exemple de l'utilisation d'un système logiciel pour la modération du contenu est la détection automatique des mots interdits dans le contenu et dans la Présentation qui suggèrent le harcèlement, l'injure, la pornographie ou tout autre mot ou matériel de nature inappropriée et l'outil de détection automatique des données personnelles, en utilisant des bots ou des applications logicielles similaires.

La modération du contenu vise à réagir, détecter, identifier et éliminer les contenus douteux, inappropriés ou illégaux qui ne sont pas autorisés sur le Site. Le contenu inapproprié inclut, par exemple, les armes à feu, l'alcool, les drogues illégales et les accessoires de consommation de drogue, le tabac et les produits du tabac, le matériel pornographique ou réservé aux adultes, le matériel offensant et le matériel obscène ainsi que toute référence ou mention des objets susmentionnés. En cas de soumission d'un Contenu douteux, inapproprié ou illégal, Coolbe peut imposer à sa seule discrétion des restrictions concernant votre capacité de publier ou d'accéder à des avis ou à d'autres présentations, de commenter le contenu d'autres utilisateurs, de cliquer sur la touche « J'aime » et d'interagir de toute autre manière avec les présentations d'autres utilisateurs, à l'occasion desquelles vous pouvez démontrer que le contenu publié ou la Présentation ne sont pas inappropriés.

Nous nous réservons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que tout contenu publié ou téléchargé par vous sur le Site constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée.

# 12. Liens et contenu de tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas contrôlés et exploités par nous. Coolbe ou les utilisateurs peuvent fournir de tels liens uniquement pour votre commodité. Coolbe n'est pas responsable pour et ne contrôle pas le contenu de tout site web référencé par un lien ou de tout lien contenu dans un site web référencé par un lien. Le Site peut contenir des actualités, des publicités, du contenu, des images, des matériels et des informations publiées par divers prestataires tiers. L'utilisation d'un tel contenu tiers peut être conditionnée par les dispositions de ces tierces personnes. Vous êtes seul responsable de la protection de vous-même, de votre appareil et de vos systèmes contre les vers, les virus, les chevaux de Troie et tout autre contenu nuisible.

Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition que vous le fassiez d'une manière équitable et légale et qu'elle ne nuise pas à notre réputation ou n'en tire aucun avantage commercial. Vous ne devez pas créer un lien de manière à suggérer n'importe quelle forme d'association, d'approbation ou d'autorisation de notre part là où il n'en existe pas, et vous ne devez pas créer un lien vers notre Site sur un site web qui ne vous appartient pas. Le site Web vers lequel vous créez un lien doit se conformer à nos normes de contenu à tous égards et à tout moment.

Notre Site ne doit pas être intégré dans un autre site et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie de notre Site autre que la page d'accueil. Sinon, nous nous réservons le droit de révoquer notre autorisation de créer des liens en cas de violation de cette clause.

# 13. Violation du droit d'auteur

Nous respectons les droits d’auteur et les droits de propriété à l'égard du contenu, et Coolbe examine attentivement les notifications de toute violation présumée.

Si vous croyez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur est utilisée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur et qu'elle est accessible sur Coolbe, veuillez en informer l'agent de Coolbe responsable des droits d'auteur via ipr@coolbe.co.uk. En soumettant votre avis, veuillez, s'il vous plaît, fournir les informations suivantes:

la signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur
l'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, à votre avis, a été enfreinte;
l'identification du matériel prétendument enfreint et l'emplacement de sa publication sur Coolbe;
les informations raisonnablement suffisantes pour que Coolbe puisse vous contacter, telles que votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel;
une déclaration d'après laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière dont vous vous plaignez n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, par son agent ou par la loi, et
une déclaration, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou que vous êtes autorisé(e) à agir au nom du titulaire.

# 14. Système de recommandation, résultats de classement et de recherche

Le Site vous permet de rechercher des produits spécifiques en saisissant des mots-clés pertinents dans la barre de recherche. Les résultats de recherche afficheront les produits qui correspondent à votre requête de recherche. Le classement des résultats dépend de plusieurs paramètres qui sont disponibles sur la page de recherche. Ces paramètres sont expliqués plus en détail ci-dessous.

Les produits affichés dans les résultats de recherche et parmi les recommandations sont présentés sur le Site par et au nom des personnes morales ou des entrepreneurs individuels qui sont liés en tant que vendeurs professionnels par des obligations prévues par les lois qui vous sont applicables. Les produits sont classés par un algorithme automatique de classement et de recommandation (« l'Algorithme »). L'Algorithme sélectionne les articles les plus pertinents et les plus proches de votre requête de recherche ou des produits avec lesquels vous avez déjà interagi. Plus le degré de similitude entre la désignation, la description et les photos du produit et votre requête de recherche est élevé, plus le produit apparaîtra haut dans les résultats de recherche et plus il sera mis en avant parmi les recommandations. Le niveau de correspondance est le facteur le plus influent qui détermine le classement des produits dans les résultats de recherche et les recommandations.

La liste des facteurs qui est pris en compte par l'Algorithme pour sélectionner les produits les plus pertinents est la suivante :

la désignation et la description du produit contenus dans la fiche produit (c'est-à-dire que l'algorithme sélectionnera les produits avec les descriptions les plus précises et correspondant à votre requête) ;
la désignation de la catégorie dans laquelle le produit est proposé sur le Site ;
les différentes options du même produit (telles que la taille, la couleur, le modèle, etc.) ;
le pays d'origine du produit (par exemple, vous recherchez des cosmétiques coréens, et le plus grand nombre de produits les plus pertinents est proposé par des vendeurs d'origine coréenne).

L'Algorithme prend en compte différents facteurs pour fournir des résultats de recherche et des recommandations en fonction de ce que vous êtes un nouvel utilisateur ou existant :

Pour les nouveaux utilisateurs, l'Algorithme prend en compte principalement le pays de l'utilisateur et l'ID du produit pour recommander et classer les produits. Les produits qui sont populaires parmi les utilisateurs du même pays seront prioritaires et classés plus haut que les produits moins populaires.
Pour les utilisateurs existants, l'Algorithme prend en compte l'historique de votre interaction avec le Site, tels que les clics sur les fiches produits, le temps passé sur une fiche produit, les articles sauvegardés, les achats et d'autres. Ces actions sont interprétées comme des préférences de l'utilisateur et utilisées par l'Algorithme pour fournir des recommandations et des résultats de recherche plus pertinents.

Ce qui précède explique comment l'Algorithme sélectionne un ensemble particulier de produits candidats parmi tous les produits disponibles dans votre région. Ces produits seront ensuite classés automatiquement du plus pertinent au moins pertinent, puis affichés dans un certain ordre. Pour ranger les produits candidats de cette manière, l'Algorithme prend en compte les critères suivants :

la popularité du produit (combien d'utilisateurs ont recherché, consulté et commandé un produit spécifique) ;
le nombre de commentaires et le classement du produit (vous pouvez retrouver ces informations dans la fiche produit) ;
votre pays tel qu'il est spécifié dans vos paramètres ou l'adresse de livraison utilisée précédemment (les produits les plus populaires dans votre région seront considérés comme plus pertinents) ;
le prix (plus le prix d'un produit correspondant à votre requête est bas, plus ce produit est populaire parmi les utilisateurs du Site, tandis que l'algorithme est conçu de la manière à sélectionner les produits les plus populaires parmi ceux qui correspondent à votre requête). L'un des mécanismes automatiques supplémentaires de l'Algorithme est celui qui garantit une variété de gammes de prix dans les recommandations qui vous sont présentées.
votre historique sur le Site (vos précédentes consultations et achats de produits sur le Site).

L'Algorithme est également amélioré par le modèle de réseau neuronal qui continue à s'auto-éduquer en permanence. Ce modèle analyse essentiellement les photos et les désignations de produits et détermine dans quelle mesure ils correspondent à la requête de recherche. Plus le niveau de correspondance entre la formulation d'une requête de recherche et les photos et la désignations d'un produit est élevé, plus le produit sera classé haut parmi les résultats de la recherche.

Parmi les résultats de recherche, vous verrez des produits marqués du badge « AD ». La présence d'un tel badge signifie que le vendeur a payé pour la promotion d'un tel produit et pour son meilleur classement parmi les résultats de recherche. Les produits avec de tels badges correspondent néanmoins à votre requête de recherche et sont sélectionnés par le même Algorithme qui est décrit ci-dessus. Le nombre total de produits « AD » dans les résultats de recherche ne dépassera pas 40 % du nombre total de produits sélectionnés par l'Algorithme.

# 15. Avis et classement de produits

Les avis sur les produits sont disponibles sur le Site dans les fiches produits et dans une rubrique à part : « Avis des utilisateurs ».

Dans chaque fiche produit sur le Site, vous pouvez trouver les informations concernant le retour du produit et des avis sur le produit, c'est-à-dire les avis laissés par les utilisateurs qui ont commandé ce produit sur le Site. Le classement d'un produit est exprimé en nombre d'étoiles ; en plus, une valeur numérique est calculée comme le taux moyen des avis publiés sur les produits. La fonctionnalité d’avis et de classements dans les fiches produits ne permet pas à toute tierce personne qui n'ait pas commandé un produit de publier ses avis ou classements à l'égard de ce produit.

Dans le cas où un produit a différentes variantes (taille, couleur, etc.) qui sont disponibles à la commande dans la même fiche produit, les avis sur toutes ces variantes du produit sont publiés sur la même page de fiche produit.

Ni Coolbe ni les vendeurs ne peuvent modifier ou supprimer les avis publiés, tandis que l'auteur lui-même peut mettre à jour, modifier ou supprimer ses avis à tout moment. Cependant, tous les avis publiés sont modérés (automatiquement ou manuellement) pour éviter un langage abusif, des expressions de haine ou d'autres violations des présentes Conditions ou peuvent être retirés de la liste sur la base d'une réclamation justifiée du vendeur dont le produit a été examiné (par exemple, lorsque le contenu de l'avis ne concerne pas le produit ou lorsqu'il existe des doutes fondés et étayés sur l'authenticité de l'avis). De tels avis seront supprimés et les notations correspondantes ne seront pas pris en compte pour calculer le niveau de classement de ce produit.

Les utilisateurs peuvent être encouragés à publier leurs avis : par exemple, des points bonus ou d'autres récompenses (par exemple, des coupons) pourront être offerts pour la publication d'un avis sur le produit commandé. Tout de même, la récompense ne dépend pas du contenu de l’avis (c'est-à-dire, que l’avis soit positif ou négatif).

Dans certaines fiches produits, parmi les avis d'utilisateurs, on peut retrouver des avis de spécialistes de la qualité. Les spécialistes de la qualité sont des prestataires tiers qui vérifient un exemplaire du produit avant son expédition à un client particulier. En particulier, ils vérifient si le produit à expédier est celui qui a été présenté au client dans la fiche produit, si l'emballage n'est aucunement endommagé, ce qui pourrait affecter la sécurité pendant la transportation, et certaines autres exigences en fonction du type de produit. Veuillez noter que les spécialistes de la qualité ne vérifient pas la fonctionnalité du produit et sa conformité complète à l'offre de produits présentée sur le Site par le vendeur. Le spécialiste ne vérifie qu'un seul exemplaire aléatoire du produit envoyé par le vendeur à un client particulier, et son examen ne porte pas atteinte à la qualité ou à la conformité de tous ces produits. Le vendeur réel, dont les contacts sont disponibles dans la fiche produit, est uniquement et entièrement responsable envers vous pour toute non-conformité ou tout défaut du produit.

Il existe également une section à part sur le Site « Avis des utilisateurs » où tous les utilisateurs du Site peuvent publier leurs avis concernant les produits proposés sur le Site. Chaque utilisateur authentifié du Site peut publier des informations relatives aux produits proposés sur le Site, que l'utilisateur ait commandé ce produit ou non. Nous ne vérifions pas si les avis publiés dans cette section sont corrects et si l'utilisateur a utilisé le(s) produit(s) mentionné(s) dans son avis.

# 16. Ventes, droits de douane et taxes (y compris la TVA)

Pour respecter la loi sur la consommation, nous encourageons fortement nos vendeurs et utilisateurs à rester en règle en ce qui concerne les taxes et droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée.

Vos achats sur le Site peuvent être soumis à des taxes de vente, des droits de douane ou la taxe sur la valeur ajoutée spécifiques qui seront applicables à vos commandes et seront à votre charge. Lorsque vous passez une commande via le Site, vous agissez en tant qu'importateur de produits et vous devez vous conformer pleinement à toutes les lois et réglementations du pays dans lequel vous commandez ces produits.

Les prix affichés sur le Site incluent la TVA applicable et les autres taxes (le cas échéant applicables au produit et à votre contrat d'achat dudit produit). Veuillez noter que les montants de la TVA et des autres taxes peuvent être ajustés après avoir spécifié l'adresse complète. Dans tous les cas, cet ajustement sera effectué avant l'étape du paiement, vous connaissez donc le montant exact et complet que vous devrez payer pour la commande. En cas de frais de transport, ils sont également affichés sur le Site. Le coût total de la commande est le prix des produits commandés et les frais de livraison (le cas échéant). Des frais supplémentaires tels que des taxes douanières peuvent être applicables à vos commandes.

Les factures seront soit générées automatiquement et mises à votre disposition lors de l'achat sur le Site, soit vous seront fournies par les vendeurs au format papier. Ces factures émises seront considérées comme des factures aux fins de la TVA. En passant une commande sur le Site, vous acceptez de recevoir les factures de Coolbe par voie électronique (via courriel) ou via votre compte sur le Site. Si vous n'avez pas reçu la facture dans le délai de 30 jours suivant la date de la commande, veuillez vérifier si vous avez fourni l'adresse courriel correcte ou contacter l'équipe d'assistance de Coolbe.

Différents prestataires logistiques, courtiers en douane et d'autres tierces personnes peuvent être impliquées dans la livraison des produits commandés et les activités de dédouanement. Les sociétés suivantes peuvent être impliquées dans le dédouanement des produits commandés :

G3 Worldwide Hong Kong Limited
Koninklijke PostNL B.V.
Bpost Hong Kong Limited
Bpost N.V.
China Post Express Logistics Co., Ltd
Hermes BorderGuru GmbH
DHL eCommerce Hong Kong Limited
Compañía Auxiliar al Cargo Express, S.A.
Sociedad Estatal Correos y Telégrafos, S.A.
Hecny PAL Limited
HongKong YunExpress Logistics Limited
Paket Taşimacilik Sistemleri Ve Tur. Bil. Tic. A.Ş.

Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive. Si vous avez besoin d'une liste mise à jour des entreprises sous-traitantes, veuillez contacter le service client de Coolbe.

En passant une commande sur le Site, vous acceptez également que les sociétés chargées de vous livrer les produits commandés (y compris ceux énumérés ci-dessus) fourniront les services de dédouanement en votre nom et pour votre compte comme requis par les autorités douanières. Ces entités seront considérées comme dûment autorisées par vous pour l'exécution des activités nécessaires à la livraison des produits.

Vous serez responsable du paiement de toutes les taxes associées à votre activité en relation avec le Site, telles qu'applicables dans votre pays de résidence.

# 17. Garantie

Vous bénéficiez selon la législation de votre lieu de résidence de la garantie légale de conformité du produit reçu et de la garantie légale des défauts cachés. C'est-à-dire que pendant une certaine période de temps limitée (généralement, 2 ans à compter du moment de la réception du produit), vous avez le droit de demander au vendeur l'un des recours suivants: réparation du produit, remplacement du produit, réduction du prix ou résiliation du contrat et remboursement intégral du prix payé pour le produit.

Dans le cas où une garantie commerciale (qui doit être plus avantageuse que les garanties légales précisées ci-dessus) et des services après-vente sont offerts par le vendeur, vous serez en droit de demander au vendeur de vous fournir cette garantie commerciale dans les conditions librement déterminées par le vendeur et fournies dans la fiche produit du produit commandé.

Les garanties légales de conformité et contre les défauts cachés s'appliquent indépendamment de la garantie commerciale pouvant couvrir votre produit, telle que définie par le vendeur.

# 18. Comment faire un achat

Il est facile de faire un achat sur le Site Web de Coolbe.

Choisissez un produit, sélectionnez une option (couleur, taille, offre d’achat en commun) ;
« Ajouter au panier » ;
Choisissez la quantité (la quantité par défaut est 1) ;
« Acheter » ;
« Suivant » ;
Saisissez vos données personnelles et les informations de livraison ;
Vérifiez les données et confirmez votre commande ;
Saisissez les données de la carte de paiement : le numéro de carte, la date d'expiration et le code CVV (les données de la carte sont cryptées et traitées par le système de facturation de la banque).

Veuillez noter que nous mettons à jour le flux de prise de commandes de manière dynamique pour améliorer votre expérience sur le Site ou pour nous conformer aux évolutions des lois.

En effectuant le paiement pour le produit que vous avez choisi sur le Site, vous devez utilisez les services de paiement pertinents des prestataires de services de paiement (PSP) désignés pour payer le produit. Si vous ne souhaitez plus continuer la transaction avec les PSP disponibles, veuillez quitter la fenêtre de paiement et annuler votre commande.

Votre paiement peut être traité par SIA Joom (Gustava Zemgala gatve 78-1, LV-1039, Riga, Latvia) ou Joom USA Inc (701 Palomar Airport Rd Suite 300, Carlsbad, CA 92011).

Si vous effectuez d'autres achats sur le Site, vous acceptez d'utiliser les services du même PSP. Vous pouvez sélectionner une autre PSP en choisissant un autre mode de paiement parmi les modes disponibles.

Le vendeur recevra les informations de votre commande 2 heures après le paiement. Si vous changez d'avis dans les 2 heures après l'achat, vous pouvez annuler la commande en bas de la page de commande (voir « Comment demander un remboursement » ci-dessous), et elle sera annulée immédiatement. Notez que ce droit s'ajoute à votre droit de résiliation comme il est décrit dans la section ci-dessous.

Généralement, il faut 1 à 2 jours pour que le vendeur expédie votre commande, bien que les délais exacts d'expédition et de livraison varient en fonction de votre emplacement. Cependant, si le vendeur n'expédie pas la commande dans les 10 jours calendaires à compter de la date de votre commande, elle sera automatiquement annulée, tandis que le montant que vous avez payé pour cette commande sera remboursé dans un délai de 14 jours calendaires.

# 19. Conditions de remboursement. Droit de résiliation

Vous avez droit à un remboursement complet de la part du vendeur dans les cas suivants :

Le produit n'a pas été livré dans des délais indiqués au moment de la commande pour des raisons autres que votre faute. Par exemple, si vous ne récupérez pas le produit livré au point de retrait indiqué dans votre commande, ceci ne sera pas qualifié comme non-livraison. Parfois, la période susmentionnée peut être prolongée dans certains cas – vous serez informé(e) de toute prolongation avant que votre commande ne soit acceptée.
La qualité du produit est différente de celle qui a été spécifiée dans la description du produit concerné sur le Site et vous ne pouvez en aucun cas profiter raisonnablement de ce produit. Par exemple, cela peut se produire si les informations fournies dans sa description s'avèrent incorrectes.
Vous décidez d'exercer votre droit de résiliation (voir plus de détails ci-dessous).

L’équipe d’assistance de Coolbe peut vous aider et examiner la demande de remboursement dans un délai limité, comme indiqué ci-dessous.

Garantie de qualité volontaire de Joom : l'équipe d'assistance de Coolbe examinera vos réclamations liées à la qualité des produits commandés sur le Site et faites dans les 30 jours calendaires à compter du jour de réception du produit en question par vous selon les informations de suivi dont dispose Coolbe (il s'agit des informations partagées avec Coolbe par le vendeur ou par l'opérateur logistique en charge de la livraison). Si le délai de 30 jours a expiré ou si vous n'êtes pas d'accord avec la décision prise par Coolbe, vous devez contacter le vendeur auprès duquel vous avez commandé le produit. Dans certains cas, il peut vous être demandé de fournir des preuves supplémentaires (comme une photo ou une vidéo du produit prétendument défectueux) afin de garantir que vous avez droit à un remboursement ou à d'autres types de compensation de la part de Coolbe (dans le cas où une compensation quelconque de la part de Coolbe vous est accordée en plus de celles qui sont prévues par la loi et qui seront assurées par le vendeur). Veuillez noter que cette garantie supplémentaire de Coolbe est distincte de la garantie légale obligatoire du vendeur. Le vendeur reste la partie au contrat avec vous et est responsable du traitement de toute demande concernant vos droits pendant la période de garantie qui s'applique à votre produit.

Si vous avez le droit de retourner le produit en vertu de la loi applicable (c'est-à-dire si le produit est défectueux ou erroné, vous avez une réclamation sous garantie), le vendeur vous remboursera les frais de retour documentés. Dans les autres cas (tels que l'exercice du droit de résiliation), les frais de retour seront à votre charge.

À qui il faut retourner le produit : vous devez retourner le produit au vendeur. Veuillez noter que si le vendeur est situé en dehors du pays vers lequel vous avez commandé le produit, vous pouvez être tenu(e) d'envoyer le produit vers un pays étranger où le vendeur est situé. L'adresse de retour est toujours disponible dans la fiche produit dans la section informations du vendeur. De plus, vous pouvez contacter l'équipe d'assistance de Coolbe à tout moment pour confirmer l'adresse de retour.

Le remboursement peut être retenu jusqu'à ce que le vendeur récupère le produit retourné ou jusqu'à ce que vous fournissiez une preuve d'expédition du produit, selon la première de ces éventualités.

Conditions d'exercice de votre droit de résiliation prévu par les vendeurs:

Vous avez le droit de résilier le contrat avec le vendeur pour l'achat du produit dans les 14 jours sans donner de raison.

Le délai de résiliation expirera dans 14 jours à compter du jour quand vous avez reçu le produit (c'est-à-dire la date à laquelle vous entrez en possession physique du produit ou à laquelle un tiers autre que le transporteur et désigné par vous entre en possession physique du produit).

Pour exercer le droit de résiliation, vous devez contacter Coolbe à support@coolbe.co.uk et indiquer expressément que vous souhaitez résilier le contrat (la commande passée sur le Site). Vous pouvez également contacter directement le vendeur via les coordonnées disponibles dans la fiche produit ou fournies par l'équipe d'assistance Coolbe à votre demande.

Vous pouvez également utiliser ce modèle de formulaire de résiliation :

(Veuillez compléter et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez résilier le contrat)

A l'attention de [ici le nom du commerçant, son adresse géographique, son adresse e-mail et, le cas échéant, son numéro de fax sont à insérer par le commerçant] :

Je/Nous (*) vous notifie/notifions que Je/Nous (*) résilie/résilions (*) le contrat de vente du bien suivant (*)/pour la fourniture du service suivant (*) : [veuillez compléter]

Commandé le (*)/reçu le (*) [Date],

[Nom du (des) consommateur(s)

[Adresse du (des) consommateur(s)

[Signature du/des consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier)]

[Date]

(*) Supprimer le cas échéant

Si vous exercez votre droit de résiliation sur le Site (en envoyant une demande de résiliation via le chat avec l'équipe d’assistance de Coolbe), nous vous fournirons au nom du vendeur un accusé de réception de la demande de résiliation sur un support durable sans délai.

Pour respecter le délai de résiliation, il vous suffit d'envoyer le message sur votre exercice du droit de résiliation avant l'expiration du délai de résiliation (lequel est de 14 jours à compter de la date de la réception du produit).

Si vous résiliez le contrat, vous serez remboursé ou assisté pour demander le remboursement des versements que vous avez effectués,, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d'un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher, lequel vous a été proposé au moment de la finalisation de la commande), sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où vous avez informé Coolbe et le vendeur de votre décision de résilier le contrat. Le remboursement sera effectué moyennant le même mode de paiement que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément convenu d’un autre mode ou si le même mode de paiement n’est plus disponible (par exemple, votre carte bancaire est valide, le mode de paiement est pris en charge sur le Site).

Vous devez renvoyer le produit au vendeur à son adresse de retour indiquée dans la fiche produit, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour quand vous avez déclaré votre résiliation du contrat à Coolbe et au vendeur. Le délai de retour d'un produit est respecté si vous l'avez renvoyé avant l'expiration du délai de 14 jours à compter du jour où vous avez informé le vendeur et Coolbe de votre décision de résiliation.

Vous devrez prendre en charge les frais directs de retour du produit.

Vous êtes uniquement responsable de toute diminution de valeur du produit résultant d’une manipulation autre que celle qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de ce produit.

Exceptions au droit de résiliation:

Vous n’avez pas le droit de résilier le contrat avec le vendeur dans le cas où :

Le produit est fabriqué selon vos spécifications ou nettement personnalisé.
Le produit est susceptible de se détériorer ou de se périmer rapidement.
Le produit est un article scellé qui ne peut pas être retourné pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, étant descellé après la livraison.
Le produit est un article ou l'ensemble d’articles qui sont, après livraison, selon leur nature, mélangés de manière indissociable avec d'autres produits.
Le produit est un enregistrement audio ou vidéo scellé ou un logiciel informatique scellé qui a été descellé après la livraison.
Le produit est un journal, un périodique ou un magazine, à l'exception des contrats d'abonnement pour la fourniture de telles publications.

# 20. Comment demander un remboursement?

Il y a plusieurs manières de demander un remboursement au vendeur :

Si moins de 2 heures se sont écoulées depuis l'achat du produit, vous pouvez annuler la commande avec un remboursement complet. Allez dans « Mes commandes », appuyez sur la commande que vous souhaitez annuler, puis appuyez sur le bouton « Annulation de commande » en bas de la page de commande.
Si la qualité du produit que vous avez reçu ne correspond pas aux informations fournies dans sa description sur le Site Coolbe. Allez dans « Mes commandes », appuyez sur la commande que vous souhaitez rembourser et appuyez sur « Problèmes liés au produit ».
Si le délai de livraison du produit est écoulé, mais votre commande n'a pas encore été livrée. Allez dans « Mes commandes », appuyez sur la commande que vous souhaitez rembourser et appuyez sur « Non » dans la fenêtre contextuelle verte.
Si vous décidez d'exercer votre droit de résiliation selon les règles décrites dans la section précédente. Allez dans « Mes commandes », appuyez sur la commande que vous souhaitez rembourser et appuyez sur « Problèmes liés au produit ».

Le montant de remboursement sera transféré via PSP sur la carte que vous avez utilisée pour effectuer votre achat. Veuillez noter qu'il peut y avoir des exceptions telles que, par exemple, une incapacité technique à traiter le remboursement moyennant le même mode de paiement ou l'expiration de votre carte. Dans ce cas, vous serez demandé de fournir une autre carte ou les données de votre portefeuille PayPal pour effectuer le remboursement.

Notre objectif est de terminer le processus de remboursement pour les réclamations valides en moins de 14 jours. Notre délai de traitement habituel est de 2 à 3 jours.

# 21. Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

Dans la mesure du possible en vertu de la loi en vigueur, votre utilisation du produit est à vos risques et périls.

Dans la mesure permise par la loi applicable, Coolbe, ses concédants de licence ou fournisseurs et le vendeur déclinent en outre expressément toute responsabilité pour toute réclamation pour défaillance du produit due à une mauvaise utilisation, un abus, une modification du produit, une mauvaise sélection de produit par vous ou votre non-conformité avec toutes les lois applicables.

Sauf dans la mesure permise par la loi, Coolbe n'exclut, ne limite ni ne suspend les autres droits dont vous disposez et qui ne peuvent être légalement limités ou exclus. En particulier, rien dans les présentes Conditions n'exclut la responsabilité pour :

Décès ou blessures corporelles
La négligence grave de Coolbe
La garantie légale du vendeur pour les défauts cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil français et la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation français.

Cession. Vous ne pouvez pas céder, déléguer ou transférer ces Conditions ou vos droits ou obligations en vertu des présentes, ou votre compte sur le Site de quelque manière que ce soit (en vertu de la loi ou autrement) sans le consentement écrit préalable de Coolbe. Nous ne pouvons pas transférer, céder ou déléguer ces Conditions et nos droits et obligations, ce qui peut entraîner une diminution de vos droits, sans votre consentement.

# 22. Choix de la loi, juridiction et résolution des litiges

Ces Conditions et votre utilisation du Site seront interprétées conformément aux lois impératives du pays de votre résidence.

Toutes les réclamations et tous les litiges (y compris les réclamations et litiges non contractuels) découlant de ou liés à votre utilisation du Site seront résolus conformément aux lois du pays de votre résidence. Nous acceptons tous les deux de nous soumettre à la compétence non exclusive des tribunaux de l'arrondissement de Riga, ce qui signifie que vous pouvez déposer une réclamation pour faire valoir vos droits de protection des consommateurs en relation avec les présentes Conditions à Riga ou auprès du tribunal compétent dans le pays de votre résidence.

Si vous souhaitez porter un problème à notre attention, veuillez envoyer un courriel à support@coolbe.co.uk.

Procédure de traitement des plaintes : Votre droit de contester la suspension ou le blocage de votre compte ou la suppression d'un contenu prétendument illégal ou interdit par les présentes Conditions :

Si votre compte sur le Site a été suspendu ou résilié en raison de l'illégalité des informations que vous avez fournies ou si les informations que vous avez téléchargées ou publiées sur le Site ont été supprimées en raison de leur illégalité, vous avez le droit de faire appel de la décision. Le délai de recours est de six mois à compter du jour où vous avez été informé de la décision de supprimer votre contenu ou de suspendre/résilier votre compte.

Pour faire appel de la décision, veuillez nous contacter via report@coolbe.co.uk et nous fournir des informations claires et détaillées sur votre cas, notamment :

Toute information qui permet d'identifier votre compte et les informations supprimées,
Toute information relative à une notification préalable concernant l'illégalité du contenu que vous avez publié ou téléchargé sur le Site,
La justification qui confirme la légalité du contenu que vous avez publié ou téléchargé ou sa conformité aux présentes Conditions,
Toute autre information que vous jugez pertinente.

Veuillez noter que vous avez le droit de faire appel de toute décision prise non seulement en utilisant la procédure décrite ci-dessus, mais aussi avec l'aide d'un organisme de règlement extrajudiciaire des différends. Cela signifie que vous pouvez demander à un tel organisme d'examiner votre cas, même si vous avez déjà fait appel de la décision par le biais de notre procédure interne de traitement des plaintes. Si vous avez besoin d'aide pour trouver des informations sur un tel organisme de règlement, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : report@coolbe.co.uk.

# 23. Avis de différend

Avant d'initier un litige ou une procédure judiciaire, vous et le vendeur ou vous et Coolbe (selon le cas) acceptez chacun de fournir d'abord à l'autre un avis écrit (« Avis de différend »). L'Avis de différend doit contenir :

Une description écrite du problème avec les documents pertinents et des informations complémentaires, et
Déclaration du recours spécifique demandé.

L'Avis de différent doit être envoyé à 78-1, rue Gustava Zemgala, LV-1039, Riga, Lettonie et par courriel à support@coolbe.co.uk. Coolbe vous fournira un Avis de différend via l'adresse courriel liée à votre identifiant d'utilisateur sur Coolbe. Vous et Coolbe acceptez tenterez de résoudre le Différend dans le délai de 45 jours après l'envoi d'un Avis de différend sans engager de procédure judiciaire avant l'expiration de cette période de résolution de 45 jours après l'avis. Vous et Coolbe acceptez de tenter de résoudre le Différend pendant une période de 45 jours suivant l'envoi d'un Avis de différend et de ne pas initier une procédure judiciaire avant l'expiration de cette période de résolution de 45 jours après l'avis.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, Coolbe est membre de Le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP), dont les coordonnées sont les suivantes: 39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris, France – www.cmap.fr. Vous pouvez obtenir des informations complémentaires sur les modalités de contact avec le Médiateur à l'adresse www.cmap.fr/offre/un-consommateur/.

Si vous êtes un consommateur et avez votre résidence dans l'UE, vous bénéficiez en outre de la protection qui vous est offerte par les dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence ainsi que du droit de déposer une réclamation via une plateforme de résolution des litiges en ligne accessible via https://ec.europa.eu/consumers/odr. Vous pouvez obtenir plus d’informations concernant le réseau ECC et la manière de contacter un médiateur à l'adresse (https://ec.europa.eu/info/live-work-travel-eu/consumers/resolve-your-consumer-complaint/european- consumer-centres-network_fr).

# 24. Comment contacter Coolbe

Contacter l'équipe d'assistance de Coolbe via support@coolbe.co.uk pour toute question ou tout problème concernant le Site.
Signaler un contenu illégal via report@coolbe.co.uk. Veuillez noter que Coolbe ne peut traiter efficacement que des réclamations fondées. Pour plus d'informations sur les exigences en matière de signalement de contenu illégal, consultez l'article « Point de contact unique et signalement de contenu illégal » du Centre d'aide aux clients (https://www.coolbe.co.uk/en/faq/article/654098ede6251d299d1f4e50).
Gérer vos données personnelles en envoyant un courriel à privacy@coolbe.co.uk.
Si vous souhaitez signaler une violation du droit d'auteur, veuillez nous en informer à ipr@coolbe.co.uk.